Charte de la République du Kwébec
Les principes fondamentaux qui guident notre nation souveraine
Préambule
« Nous, peuple du Kwébec, unis dans notre diversité et notre quête de souveraineté, proclamons cette Charte comme fondement de notre République libre et démocratique. »
La République du Kwébec se fonde sur les principes de la souveraineté populaire, de la justice sociale, de la solidarité communautaire, du respect mutuel et de la transparence démocratique. Cette Charte établit les droits inaliénables de nos citoyens et les devoirs de nos institutions.
Reconnaissant la nécessité d'une gouvernance véritablement participative et d'une économie au service du peuple, nous nous engageons à bâtir une société juste, égalitaire et durable pour les générations présentes et futures.
Article I Souveraineté Populaire
- Le peuple du Kwébec est souverain et exerce directement son pouvoir
- Toute autorité émane du peuple et lui est responsable
- Les assemblées populaires sont l'expression directe de la volonté citoyenne
- Aucune décision majeure ne peut être prise sans consultation populaire
La souveraineté s'exprime par la participation active aux assemblées et aux votes citoyens.
Article II Justice et Équité
- Tous les citoyens sont égaux devant la loi
- La justice est rendue par des pairs élus par la communauté
- La justice réparatrice prime sur la justice punitive
- L'accès à la justice est gratuit et universel
Notre système judiciaire privilégie la médiation et la résolution pacifique des conflits.
Article III Solidarité Communautaire
- Chaque citoyen a droit à un logement décent et accessible
- L'éducation et la santé sont des droits fondamentaux
- L'entraide mutuelle est encouragée et soutenue
- Les ressources collectives servent l'intérêt général
La solidarité se manifeste par nos coopératives et nos projets communautaires.
Article IV Respect et Dignité
- La diversité culturelle et linguistique est protégée
- Les droits des minorités sont garantis
- L'environnement naturel est préservé pour les générations futures
- Le dialogue respectueux prime sur la confrontation
Le respect mutuel est la base de toute interaction sociale dans notre République.
Article V Transparence Démocratique
- Toutes les décisions publiques sont documentées et accessibles
- Les représentants rendent compte régulièrement de leurs actions
- Les finances publiques sont auditées par les citoyens
- L'information est libre et ne peut être censurée
Principe fondamental : La transparence est la garantie de l'intégrité démocratique et de la confiance citoyenne.
Droits et Libertés Fondamentaux
Droits Civiques
- Liberté d'expression et d'opinion
- Droit de vote et d'éligibilité
- Liberté de réunion et d'association
- Protection de la vie privée
- Droit à un procès équitable
Droits Sociaux
- Droit au logement décent
- Accès universel aux soins de santé
- Éducation gratuite et de qualité
- Sécurité sociale garantie
- Droit au travail et à un salaire équitable
Devoirs et Responsabilités Citoyennes
Participation Civique
Participer aux assemblées populaires et aux votes citoyens pour exercer sa souveraineté.
Solidarité Active
Contribuer au bien-être collectif par l'entraide et la coopération communautaire.
Respect Environnemental
Protéger et préserver notre environnement naturel pour les générations futures.
Modification de la Charte
Cette Charte peut être modifiée uniquement par référendum populaire, avec l'approbation d'au moins 66% des citoyens participants.
1
Proposition citoyenne
ou institutionnelle
2
Débat public
et consultation
3
Vote référendaire
(66% requis)
Adhérer à Notre Charte
Rejoignez la République du Kwébec et engagez-vous à respecter et promouvoir les valeurs de notre Charte fondamentale.