Cadre constitutionnel

Constitution provisoire
du Quebec

Un texte de transition pense comme socle de gouvernance et de reconciliation.

La page constitutionnelle Monark quitte le registre de la longue brochure pour un format plus institutionnel: principes, piliers, calendrier et points d entree vers la participation.

Horizon 2026

Une lecture plus claire du projet constitutionnel

Le visiteur comprend d abord pourquoi le texte existe, puis quels en sont les piliers et comment participer au processus de construction.

2026
entree visee
4
phases de travail
3
piliers visibles
1
socle commun
Objectifs

Ce que la constitution doit garantir

Les quatre objectifs historiques sont reformules pour une lecture plus immediate.

INC

Inclusion

Inclure toutes les communautes quebecoises dans un cadre legitime et intelligible.

JS

Justice sociale

Rendre l equite et la responsabilite institutionnelle non negociables.

DUR

Gestion durable

Placer la protection des ressources et la sobriete publique au coeur du texte.

AUTO

Autodetermination

Orienter une transition pacifique vers une souverainete plus mature.

Piliers

Les trois blocs qui structurent le texte

Le cadre Monark repose sur un tronc politique simple a expliquer.

PN

Droits des Premieres Nations

Reconnaissance pleine des droits, des territoires traditionnels et des langues autochtones.

DEM

Gouvernance democratique

Participation, transparence et responsabilite dans les decisions publiques.

ECO

Developpement durable

Protection environnementale, energies renouvelables et economie circulaire comme normes de base.

Chronologie

Le processus en quatre temps

La feuille de route reste visible, mais elle est maintenant presentee comme un parcours de travail.

2024

Consultation

Dialogue avec les Premieres Nations et les communautes quebecoises.

2025

Redaction

Construction collaborative du texte et arbitrage des principes.

2026

Validation

Referendum, ajustements et consolidation du texte final.

OCT

Mise en oeuvre

Entree en vigueur ciblee au 1er octobre 2026.

Participation

Une constitution credible se lit vite et se construit lentement.

Monark gagne ici une page secondaire plus premium, plus pedagogique et mieux alignee avec la stature institutionnelle recherchee.